Le Conseil Municipal se réunira à la salle des fêtes, le
MARDI 22 SEPTEMBRE 2026 à 18 Heures 30
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
À Verdun-sur-Garonne,
Le 15 septembre 2026

Le Maire,
Stéphane TUYERES
ORDRE DU JOUR
Session ............... ordinaire

01- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 02 juillet 2026
02- Relevé des décisions municipales prises par Monsieur le Maire en vertu de la délibération 2026-28 portant
délégation d’attributions au Maire
03- RH – Validation de la charte informatique
04- RH – Création de poste permanent – Technicien territorial
05- RH – Modification poste permanent – Ingénieur – Possibilité recours à un contractuel
06- RH – Création poste non permanent – Adjoint technique
07- FINANCES – BP 2026 – Décision Modificative n°3
08- FINANCES – Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)
09- FINANCES – Fiabilisation des bases d’imposition de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) et de
la taxe d’habitation sur les résidences secondaires (THRS)
10- SOLIDARITE – Don suite aux incendies en Gironde et dans les Landes
11- INSTITUTION – Adoption du rapport des administrateurs 2025 de la Société Publique Locale ARAC
Occitanie
12- SERVICE PUBLIC – RPQS Assainissement non collective SPANC 2025 CCGSTG

La séance se terminera par des sujets d’informations générales.